Mentions légales
Présentation du site.
En vertu de l’article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site https://www.camillebceremonie.com/ l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi :
Nom de la société : MADAME CAMILLE BERGEL
Propriétaire : BERGEL Camille, entrepreneur individuel, domiciliée au 22 TRA DE LA DOMINIQUE 13011 MARSEILLE – immatriculée sous le SIREN 919288290 spécialisée dans le secteur d'activité des autres activités récréatives et de loisirs.
Numéro de téléphone : 06.21.72.91.95
Adresse mail : camilleb.ceremonie@gmail.com
Numéro d'identification à la TVA : FR70919288290
Créateur : Wix.com
Responsable publication : BERGEL Camille
Le responsable publication est une personne physique ou une personne morale.
Conditions générales d’utilisation du site et des services proposés.
L’utilisation du site https://www.camillebceremonie.com/ implique l’acceptation pleine et entière des conditions générales d’utilisation ci-après décrites. Ces conditions d’utilisation sont susceptibles d’être modifiées ou complétées à tout moment, les utilisateurs du site https://www.camillebceremonie.com/ sont donc invités à les consulter de manière régulière.
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Description des services fournis.
Le site https://www.camillebceremonie.com/ a pour objet de fournir une information concernant l’ensemble des activités de la société.
BERGEL Camille s’efforce de fournir sur le site https://www.camillebceremonie.com/ des informations aussi précises que possible. Toutefois, elle ne pourra être tenue responsable des omissions, des inexactitudes et des carences dans la mise à jour, qu’elles soient de son fait ou du fait des tiers partenaires qui lui fournissent ces informations.
Tous les informations indiquées sur le site https://www.camillebceremonie.com/ sont données à titre indicatif, et sont susceptibles d’évoluer. Par ailleurs, les renseignements figurant sur le site https://www.camillebceremonie.com/ ne sont pas exhaustifs. Ils sont donnés sous réserve de modifications ayant été apportées depuis leur mise en ligne.
Droit applicable et attribution de juridiction.
Tout litige en relation avec l’utilisation du site https://www.camillebceremonie.com/ est soumis au droit français. Il est fait attribution exclusive de juridiction aux tribunaux compétents de Marseille.
- Les principales lois concernées.
Loi n° 78-17 du 6 janvier 1978, notamment modifiée par la loi n° 2004-801 du 6 août 2004 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés.
Loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique.